Conseil Municipal du 14 décembre 2011




DELIBERATIONS

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-178CONSEIL MUNICIPAL : délégation d'attributions au Maire en matière de marchés publics - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-179DELEGATION D’ATTRIBUTIONS AU MAIRE : compte rendu des actions en justice - Délibération - (sans annexe)

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-176VILLE DE HAGUENAU - CAISSE D'ALLOCATION FAMILIALE DU BAS-RHIN : Contrat Enfance Jeunesse 2011 - 2014 - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-177PETITE ENFANCE ET ACCUEIL PERISCOLAIRE : nouvelle convention entre la Ville de Haguenau et l’association « L’Enfant et la Famille » - Délibération - Annexe - Annexe

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-168BUDGET PRINCIPAL 2011 : décision modificative - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
2011-CM-169BUDGET ANNEXE 2011 DU SERVICE DE L’EAU : décision modificative - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
2011-CM-170BUDGET ANNEXE 2011 DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF : décision modificative - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
2011-CM-171BUDGET ANNEXE 2011 DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : décision modificative - Délibération - Annexe - Annexe
2011-CM-172BUDGET ANNEXE 2011 DE LA CHAUFFERIE BOIS : décision modificative - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
2011-CM-173BUDGET ANNEXE 2011 DES PARCS DE STATIONNEMENT FERMES : décision modificative - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

21 - Tourisme et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-174OFFICE DES SPORTS ET LOISIRS : convention cadre et convention de mise à disposition de personnel - Délibération - Annexe - Annexe
2011-CM-175OFFICE DE TOURISME : convention cadre et convention de mise à disposition de personnel - Délibération - Annexe - Annexe

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-160HABITAT ECO-QUARTIER THUROT : accord de consortium ' Habitat Junior 67 ' - Délibération - Annexe - Annexe
2011-CM-161AVIS SUR UNE VENTE : 34, rue du Maire Traband - Délibération - Annexe
2011-CM-162IUT DE HAGUENAU : avenant à la convention initiale - Délibération - Annexe - Annexe
2011-CM-163AUTORISATION DE VENTE : rue de Lourdes à MARIENTHAL - Délibération - Annexe
2011-CM-164INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT : avis sur la demande de la société GRUNDER - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
2011-CM-165REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL : tarifs des marchés, foires et occupations foraines - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-166OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DE TELECOMMUNICATION ET DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE : redevances - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-167FOIRES ET MARCHES : fixation des dates pour 2012 - Délibération - (sans annexe)

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-156CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-157CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 16 novembre 2011 - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-158CONSEIL MUNICIPAL : désignation des délégués à la nouvelle Communauté de communes de la Région de Haguenau - Délibération - (sans annexe)